Description
Utilisation de l’étiquette licence
Cette licence commerciale vous permet de vendre vos créations réalisées à partir de n’importe quel tutoriel ou patron LaLutotale©.
Cette licence est réservée aux créateurs réalisant leurs articles de manière artisanale.
Elle se présente sous la forme d’une étiquette « Modèle sous licence LaLutotale »vous permettant de vendre vos créations : elle est à coudre sur chaque article que vous destinez à la vente.

Description de l’étiquette Licence
Cette étiquette est confectionnée en satin blanc. L’écriture est noire et une mention « Hand Made » est entourée de feuilles de laurier vert, au-dessus d’un petit coeur vert. Elle est parfaite pour embellir votre création sans la dénaturer.

Les encres utilisées sont sans solvant. Les étiquettes sont imprimées sur de la matière recyclée et portent le label de qualité OekoTex Standard 100. Elles ne s’effilochent pas et peuvent passer en machine jusqu’à 90°C.
Vous pouvez acheter cette étiquette licence à l’unité, par pack de 5 étiquettes ou pack de 10 étiquettes.
Les étiquettes licence sont expédiées uniquement par Lettre Suivie dans un délai maximal de 48h.
Deux autres modèles d’étiquette de licence sont également disponibles ici.
Conditions d’utilisation et rappels sur la Propriété
L’intégralité des patrons et tutoriels LaLutotale ( payants ou gratuits) sont destinés à un usage personnel et privé. Toute vente de produit cousu sans licence commerciale est interdite.
Le fait d’adhérer au système de licence n’attribue aucun droit de propriété sur les patrons ou tutoriels LaLutotale qui restent la propriété de la créatrice. En achetant les étiquettes vous obtenez une autorisation de la part de la société LaLutotale de vendre des créations textiles réalisées de manière artisanale et en petite série à partir des tutoriels et patrons LaLutotale.
L’achat d’étiquettes ne vous dispense pas des conditions du cadre légal (du pays dans lequel vous exercez cette activité) de fabrication et de vente de produits textiles. Il faut bien entendu être déclaré dans un cadre administratif légal (microentreprise,…) pour pouvoir vendre.





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